APATOUT BERNARD
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
APATOUT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2003, identifié par le SIREN 448 339 606. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Emmanuel Daube Petite Guinee, 97160 Le Moule. Elle exerce une activité de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de APATOUT BERNARD
INSEE- Dénomination
- APATOUT BERNARD
- SIREN
- 448 339 606
- SIRET (siège)
- 448 339 606 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR49448339606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 339 606
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 07 avril 2003
- Siège social
- 23 RUE EMMANUEL DAUBE PETITE GUINEE, 97160, LE MOULE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de APATOUT BERNARD
TERRASSEMENT
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Établissements de APATOUT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97160 LE MOULESiègeActif
448 339 606 00015 · ouvert le 05 mai 2003 · NAF 4312A
Conformité de APATOUT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour APATOUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de APATOUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de APATOUT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 2003
Questions fréquentes sur APATOUT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de APATOUT BERNARD ?
Le numéro SIREN de APATOUT BERNARD est 448 339 606. Le SIRET de son siège social est 448 339 606 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49448339606.
Où se situe le siège social de APATOUT BERNARD ?
Le siège social de APATOUT BERNARD est situé 23 rue Emmanuel Daube Petite Guinee, 97160 Le Moule.
APATOUT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, APATOUT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
APATOUT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APATOUT BERNARD.
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