APHRODITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
APHRODITE est une SARL immatriculée le 23 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 491 511. Elle est domiciliée 16 av de la Septieme Armee Americaine, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 923H comme activité principale.
Fiche d'identité de APHRODITE
INSEE- Dénomination
- APHRODITE
- SIREN
- 409 491 511
- SIRET (siège)
- 409 491 511 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR03409491511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 491 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 923H
- Date de création
- 23 octobre 1996
- Siège social
- 16 AV DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Finances de APHRODITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de APHRODITE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de APHRODITE
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
409 491 511 00013 · ouvert le 23 octobre 1996 · NAF 923H
- 21310 ARCEAUFermé
409 491 511 00021 · ouvert le 15 novembre 1996 · NAF 923H
- 39600 PORT-LESNEYFermé
409 491 511 00039 · ouvert le 07 juin 1999 · NAF 923H
- 25000 BESANCONFermé
409 491 511 00047 · ouvert le 20 février 2002 · NAF 923H
Documents juridiques de APHRODITE
INPIComptes annuels de APHRODITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour APHRODITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de APHRODITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour APHRODITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent APHRODITE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/05279
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL + 10 000
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/01448
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Loyers Commerci.
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/52393
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 16 avril 2024 · N° 23/02225
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 janvier 2006 · N° 05-12.227
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 janvier 2003 · N° 00-12.624
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juin 2001 · N° 99-44.232
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mars 2001 · N° 98-16.730
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juin 1998 · N° 96-43.083
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 octobre 1995 · N° 94-40.710
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de APHRODITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de APHRODITE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 octobre 1996
Questions fréquentes sur APHRODITE
Quel est le numéro SIREN de APHRODITE ?
Le numéro SIREN de APHRODITE est 409 491 511. Le SIRET de son siège social est 409 491 511 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03409491511.
Où se situe le siège social de APHRODITE ?
Le siège social de APHRODITE est situé 16 av de la Septieme Armee Americaine, 25000 Besancon.
APHRODITE est-elle toujours en activité ?
Oui, APHRODITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
APHRODITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APHRODITE.
