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APPERT RAPHAEL

Active
Siren452 990 716Entrepreneur individuel73500 MODANECréée le 16 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

APPERT RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 février 2004 sous le numéro SIREN 452 990 716. Elle est domiciliée rue du Cheval-Blanc Station de Valfrejus, 73500 Modane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de APPERT RAPHAEL

Dénomination
APPERT RAPHAEL
SIREN
452 990 716
SIRET (siège)
452 990 716 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26452990716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 990 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 février 2004
Siège social
RUE DU CHEVAL-BLANC STATION DE VALFREJUS, 73500, MODANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de APPERT RAPHAEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de APPERT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de APPERT RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de APPERT RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73500 MODANESiègeActif

    452 990 716 00014 · ouvert le 16 février 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de APPERT RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de APPERT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour APPERT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de APPERT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour APPERT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de APPERT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de APPERT RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2004

Questions fréquentes sur APPERT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de APPERT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de APPERT RAPHAEL est 452 990 716. Le SIRET de son siège social est 452 990 716 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26452990716.

Où se situe le siège social de APPERT RAPHAEL ?

Le siège social de APPERT RAPHAEL est situé rue du Cheval-Blanc Station de Valfrejus, 73500 Modane.

APPERT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, APPERT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

APPERT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APPERT RAPHAEL.

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