CheckersProcédures

ATMANE STEPHANE

Active
Siren482 705 464Entrepreneur individuel73500 MODANECréée le 06 mai 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATMANE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2005, identifié par le SIREN 482 705 464. Elle est domiciliée Ldt le Charmaix les Chalets de la Ramoure, 73500 Modane. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de ATMANE STEPHANE

Dénomination
ATMANE STEPHANE
SIREN
482 705 464
SIRET (siège)
482 705 464 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09482705464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 705 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 mai 2005
Siège social
LDT LE CHARMAIX LES CHALETS DE LA RAMOURE, 73500, MODANE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATMANE STEPHANE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ATMANE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATMANE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATMANE STEPHANE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 73500 MODANESiègeFermé

    482 705 464 00014 · ouvert le 06 mai 2005 · NAF 6820B

  • 62360 BAINCTHUNFermé

    482 705 464 00022 · ouvert le 28 novembre 2007 · NAF 4511Z

Documents juridiques de ATMANE STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de ATMANE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMANE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATMANE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMANE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATMANE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATMANE STEPHANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-06 · Début d'activité : 2007-11-28

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2005

Questions fréquentes sur ATMANE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de ATMANE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de ATMANE STEPHANE est 482 705 464. Le SIRET de son siège social est 482 705 464 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09482705464.

Où se situe le siège social de ATMANE STEPHANE ?

Le siège social de ATMANE STEPHANE est situé Ldt le Charmaix les Chalets de la Ramoure, 73500 Modane.

ATMANE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, ATMANE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATMANE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMANE STEPHANE.

Entreprises similaires

Même activité à Modane

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Modane

Entreprises du même secteur à Modane

Entreprises à Modane

Toutes les entreprises à Modane