AQUA-DOUBS
Active- Chiffre d'affaires 2023
- Non publié
- Résultat net 2023
- 84,4 k€
- Capital social
- 90,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 832 566 855, AQUA-DOUBS est une SARL créée le 10 octobre 2017. Elle est domiciliée 8 rue Neuve, 25210 Le Russey. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale. En 2023, elle a enregistré un résultat net de 84,4 k€. La direction est assurée par MOURAD AIT ABBAS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de AQUA-DOUBS
INSEE- Dénomination
- AQUA-DOUBS
- SIREN
- 832 566 855
- SIRET (siège)
- 832 566 855 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47832566855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Besançon 832 566 855
- Greffe
- Besançon
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 10 octobre 2017
- Siège social
- 8 RUE NEUVE, 25210, LE RUSSEY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de AQUA-DOUBS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de AQUA-DOUBS
Vente à domicile de tous types d'appereils de traitement de l'eau, tous équipements ou produits liés à ces différents dispositifs, conseil en relation avec les procédés de traitement de l'eau.
Finances de AQUA-DOUBS
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | - | - | 84,4 k€ | - | - | 432 k€ | 786 k€ |
Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 09 décembre 2024
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2023
- Autonomie financière
- 54,9 %
- Taux d’endettement
- 18,6 %
- Ratio de liquidité
- 236,2 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023
Actif
| Poste | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Fonds commercial | 10 000 € | 10 000 € |
| Terrains | 12 615 € | 12 615 € |
| Constructions | 106 932 € | 111 095 € |
| Installations techniques, matériel et outillage | 0 € | 444 € |
| Autres immobilisations corporelles | 8 159 € | 7 287 € |
| Autres immobilisations financières | 550 € | 550 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 138 256 € | 141 991 € |
| Stocks - marchandises | 77 706 € | 57 015 € |
| Avances et acomptes versés sur commandes | 18 654 € | 1 391 € |
| Clients et comptes rattachés | 292 747 € | 159 509 € |
| Autres créances | 32 390 € | 27 860 € |
| Disponibilités | 225 607 € | 185 010 € |
| Charges constatées d'avance | 765 € | 6 998 € |
| TOTAL Actif circulant | 647 869 € | 437 783 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 786 125 € | 579 774 € |
Passif
| Poste | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 90 000 € | 90 000 € |
| Réserve légale | 9 000 € | 9 000 € |
| Autres réserves | 248 524 € | 177 167 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | 84 417 € | 71 357 € |
| TOTAL Capitaux propres | 431 941 € | 347 524 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 80 217 € | 83 861 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 236 058 € | 71 298 € |
| Dettes fiscales et sociales | 36 420 € | 77 091 € |
| Autres dettes | 1 490 € | 0 € |
| TOTAL Dettes | 354 184 € | 232 250 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 786 125 € | 579 774 € |
| Code EG | 354 184 € | 232 250 € |
| Code EI | 80 217 € | - |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de AQUA-DOUBS
INSEEÉtablissements de AQUA-DOUBS
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 25210 LE RUSSEYSiègeActif
832 566 855 00017 · ouvert le 29 septembre 2017 · NAF 4799A
- 25000 BESANCONActif
832 566 855 00041 · ouvert le 15 novembre 2017 · NAF 4799A
- 25210 LE RUSSEYFermé
832 566 855 00025 · ouvert le 15 novembre 2017 · NAF 4799A
- 25210 RUSSEY (LE)Fermé
832 566 855 00033 · ouvert le 15 novembre 2017 · NAF 4799A
Documents juridiques de AQUA-DOUBS
INPIComptes annuels de AQUA-DOUBS
INPIAQUA-DOUBS a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de AQUA-DOUBS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUA-DOUBS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUA-DOUBS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUA-DOUBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUA-DOUBS
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Début d'activité : 2017-09-29
- création
Date d'effet : 10 octobre 2017
Marques déposées par AQUA-DOUBS
INPIAQUA-DOUBS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeAQUA DOUBS
N° 4970840 · Déposée le 20 juin 2023 · Marque figurative
Classe 11 · valable jusqu’au 20 juin 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Accords collectifs de AQUA-DOUBS
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de AQUA-DOUBS a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.
- Accord collectif relatif à une mise en place du forfait annuel en joursAccord
Signé le 20 juin 2025 · en vigueur à partir du 20 juin 2025 · dépôt n° T02525062049
- Forfaits (en heures, en jours)
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur AQUA-DOUBS
Quel est le numéro SIREN de AQUA-DOUBS ?
Le numéro SIREN de AQUA-DOUBS est 832 566 855. Le SIRET de son siège social est 832 566 855 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47832566855.
Qui dirige AQUA-DOUBS ?
AQUA-DOUBS est dirigée par MOURAD AIT ABBAS, gérant.
Où se situe le siège social de AQUA-DOUBS ?
Le siège social de AQUA-DOUBS est situé 8 rue Neuve, 25210 Le Russey.
AQUA-DOUBS est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUA-DOUBS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUA-DOUBS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUA-DOUBS.
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