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AQUABEL

Active
Siren904 791 712Société civile74200 THONON-LES-BAINSCréée le 03 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 904 791 712, AQUABEL est une société civile créée le 3 novembre 2021. Son siège social est situé 9 Sq Aristide Briand, 74200 Thonon-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. LE MONT BLANC Société Anonyme d'H.L.M. exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de AQUABEL

Dénomination
AQUABEL
SIREN
904 791 712
SIRET (siège)
904 791 712 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92904791712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 791 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
03 novembre 2021
Siège social
9 SQ ARISTIDE BRIAND, 74200, THONON-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AQUABEL

Acquisition des terrains nécessaires à l'opération, construction sur lesdits terrains d'immeubles et vente en totalité ou par fractions de ces immeubles

Finances de AQUABEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUABEL

L

LE MONT BLANC Société Anonyme d'H.L.M.

Autre

Depuis la création (03 novembre 2021) · 5 ans

C

CHABLAIS HABITAT

Autre

Depuis la création (03 novembre 2021) · 5 ans

Établissements de AQUABEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74200 THONON-LES-BAINSSiègeActif

    904 791 712 00014 · ouvert le 27 septembre 2021 · NAF 4110D

Documents juridiques de AQUABEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de AQUABEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUABEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUABEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUABEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUABEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUABEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUABEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-27

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2021

Questions fréquentes sur AQUABEL

Quel est le numéro SIREN de AQUABEL ?

Le numéro SIREN de AQUABEL est 904 791 712. Le SIRET de son siège social est 904 791 712 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92904791712.

Qui dirige AQUABEL ?

AQUABEL est dirigée par LE MONT BLANC Société Anonyme d'H.L.M., autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AQUABEL ?

Le siège social de AQUABEL est situé 9 Sq Aristide Briand, 74200 Thonon-les-Bains.

AQUABEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUABEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUABEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUABEL.

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