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AQUABIO 7 est une SA immatriculée le 12 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 275 050. Son siège social est situé Che des Monges, 31450 Deyme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de AQUABIO 7

Dénomination
AQUABIO 7
SIREN
379 275 050
SIRET (siège)
379 275 050 00019
N° TVA intracommunautaire
FR30379275050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 275 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
741J
Date de création
12 septembre 1990
Siège social
CHE DES MONGES, 31450, DEYME
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de AQUABIO 7

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AQUABIO 7

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de AQUABIO 7

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31450 DEYMESiègeFermé

    379 275 050 00019 · ouvert le 12 septembre 1990 · NAF 741J

Documents juridiques de AQUABIO 7

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2002

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 23 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 26 février 1998

  • Acte

Dépôt du 06 février 1998

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 06 février 1997

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 17 juin 1993

  • Acte

Conformité de AQUABIO 7

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUABIO 7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AQUABIO 7. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUABIO 7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AQUABIO 7

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 1990

Marques déposées par AQUABIO 7

AQUABIO 7 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 12 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HORTIZOO JARDINERIE - ANIMALERIE

    N° 93459384 · Déposée le 09 mars 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 1, 5, 8, 17, 18, 19, 20, 21, 25, 28, 31, 42 · expirée le 09 mars 2003

  • HZOO

    N° 93459383 · Déposée le 09 mars 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 1, 5, 8, 17, 18, 19, 20, 21, 25, 28, 31, 42 · expirée le 09 mars 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AQUABIO 7

Quel est le numéro SIREN de AQUABIO 7 ?

Le numéro SIREN de AQUABIO 7 est 379 275 050. Le SIRET de son siège social est 379 275 050 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30379275050.

Où se situe le siège social de AQUABIO 7 ?

Le siège social de AQUABIO 7 est situé Che des Monges, 31450 Deyme.

AQUABIO 7 est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUABIO 7 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUABIO 7 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUABIO 7.