AQUABIO 7
ActiveAQUABIO 7 est une SA immatriculée le 12 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 275 050. Son siège social est situé Che des Monges, 31450 Deyme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.
Fiche d'identité de AQUABIO 7
INSEE- Dénomination
- AQUABIO 7
- SIREN
- 379 275 050
- SIRET (siège)
- 379 275 050 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR30379275050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 275 050
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 12 septembre 1990
- Siège social
- CHE DES MONGES, 31450, DEYME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de AQUABIO 7
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUABIO 7
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AQUABIO 7
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31450 DEYMESiègeFermé
379 275 050 00019 · ouvert le 12 septembre 1990 · NAF 741J
Documents juridiques de AQUABIO 7
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de AQUABIO 7
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUABIO 7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne AQUABIO 7. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 février 2002 · N° 99-42.656
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUABIO 7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUABIO 7
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1990
Marques déposées par AQUABIO 7
INPIAQUABIO 7 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 12 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeHORTIZOO JARDINERIE - ANIMALERIE
N° 93459384 · Déposée le 09 mars 1993 · Marque semi-figurative
Classes 1, 5, 8, 17, 18, 19, 20, 21, 25, 28, 31, 42 · expirée le 09 mars 2003
- Marque expiréeHZOO
N° 93459383 · Déposée le 09 mars 1993 · Marque semi-figurative
Classes 1, 5, 8, 17, 18, 19, 20, 21, 25, 28, 31, 42 · expirée le 09 mars 2003
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AQUABIO 7
Quel est le numéro SIREN de AQUABIO 7 ?
Le numéro SIREN de AQUABIO 7 est 379 275 050. Le SIRET de son siège social est 379 275 050 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30379275050.
Où se situe le siège social de AQUABIO 7 ?
Le siège social de AQUABIO 7 est situé Che des Monges, 31450 Deyme.
AQUABIO 7 est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUABIO 7 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUABIO 7 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUABIO 7.
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