AQUARIUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 110 k€
- Effectif
- Non publié
AQUARIUS est une société civile immatriculée le 13 novembre 1996 sous le numéro SIREN 409 777 406. Elle est domiciliée 795 av du General de Gaulle Residences du Port, 06210 Mandelieu-la-Napoule. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PENOT DANIEL JEAN-MARIE, gérant.
Fiche d'identité de AQUARIUS
INSEE- Dénomination
- AQUARIUS
- SIREN
- 409 777 406
- SIRET (siège)
- 409 777 406 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR14409777406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 777 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 109 763,29 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 novembre 1996
- Siège social
- 795 AV DU GENERAL DE GAULLE RESIDENCES DU PORT, 06210, MANDELIEU-LA-NAPOULE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AQUARIUS
L'acquisition de tous biens immobiliers la gestion et l'administration de tous biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire sous quelque forme que ce soit
Finances de AQUARIUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUARIUS
INSEEPENOT DANIEL JEAN-MARIE
Gérant
Depuis la création (13 novembre 1996) · 29 ans
Établissements de AQUARIUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULESiègeActif
409 777 406 00011 · ouvert le 13 novembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de AQUARIUS
INPIComptes annuels de AQUARIUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUARIUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUARIUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUARIUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUARIUS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé jeudi
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026027655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/14967
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/08126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 21 août 2025 · N° 23/01458
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 30 avril 2025 · N° 23/11618
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 06 novembre 2024 · N° 23/08425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 07 février 2024 · N° 22/17281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 20 décembre 2023 · N° 22/17283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 décembre 2023 · N° 22/00072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 30 novembre 2023 · N° 22/00927
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/03528
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 22 février 2023 · N° 22/18285
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 septembre 2017 · N° 16-17.201
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2001 · N° 99-41.815
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mai 1993 · N° 92-41.530
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUARIUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUARIUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 1996
Questions fréquentes sur AQUARIUS
Quel est le numéro SIREN de AQUARIUS ?
Le numéro SIREN de AQUARIUS est 409 777 406. Le SIRET de son siège social est 409 777 406 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14409777406.
Qui dirige AQUARIUS ?
AQUARIUS est dirigée par PENOT DANIEL JEAN-MARIE, gérant.
Où se situe le siège social de AQUARIUS ?
Le siège social de AQUARIUS est situé 795 av du General de Gaulle Residences du Port, 06210 Mandelieu-la-Napoule.
AQUARIUS est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUARIUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUARIUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUARIUS.
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