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AQUATEAM

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Siren438 081 390SARL42100 SAINT-ETIENNECréée le 01 juin 2001

Documents

AQUATEAM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2001, identifiée par le SIREN 438 081 390. Son siège social est situé 3 All Alexandre Dumas 3 et 6, 42100 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 524N.

Fiche d'identité de AQUATEAM

Dénomination
AQUATEAM
SIREN
438 081 390
SIRET (siège)
438 081 390 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09438081390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 081 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524N
Date de création
01 juin 2001
Siège social
3 ALL ALEXANDRE DUMAS 3 ET 6, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de AQUATEAM

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

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Finances de AQUATEAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AQUATEAM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de AQUATEAM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeFermé

    438 081 390 00017 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 501Z

  • 42340 VEAUCHEFermé

    438 081 390 00025 · ouvert le 13 mai 2004 · NAF 524N

Documents juridiques de AQUATEAM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2001

  • Acte

Conformité de AQUATEAM

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AQUATEAM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 septembre 2008 · publié le 18 novembre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire, dossier n° 08/00336, a ordonné la publicité dudit jugement, les créanciers recouvrent leur droit de poursuite individuelle uniquement dans les conditions prévues par l'article L 643-11 du Code de Commerce tiré de l'article 122 de la loi du 26/07/2005

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUATEAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUATEAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AQUATEAM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 septembre 2008 · Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire, dossier n° 08/00336, a ordonné la publicité dudit jugement, les créanciers recouvrent leur droit de poursuite individuelle uniquement dans les conditions prévues par l'article L 643-11 du Code de Commerce tiré de l'article 122 de la loi du 26/07/2005

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2001

Questions fréquentes sur AQUATEAM

Quel est le numéro SIREN de AQUATEAM ?

Le numéro SIREN de AQUATEAM est 438 081 390. Le SIRET de son siège social est 438 081 390 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09438081390.

Où se situe le siège social de AQUATEAM ?

Le siège social de AQUATEAM est situé 3 All Alexandre Dumas 3 et 6, 42100 Saint-Etienne.

AQUATEAM est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUATEAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUATEAM est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. AQUATEAM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.