AQUISTAPACE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AQUISTAPACE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 306 079. Son siège social est situé 4 Rte de Crenans, 39260 Moirans-en-Montagne. Son activité principale relève du code NAF 4332A.
Fiche d'identité de AQUISTAPACE PASCAL
INSEE- Dénomination
- AQUISTAPACE PASCAL
- SIREN
- 403 306 079
- SIRET (siège)
- 403 306 079 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR01403306079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 306 079
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 24 janvier 1996
- Siège social
- 4 RTE DE CRENANS, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AQUISTAPACE PASCAL
MENUISERIE, EBENISTERIE, POSE DE CUISINE, REVETEMENTS DE SOL, PETITE CHARPENTE
Finances de AQUISTAPACE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUISTAPACE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AQUISTAPACE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif
403 306 079 00019 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 4332A
Documents juridiques de AQUISTAPACE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AQUISTAPACE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUISTAPACE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUISTAPACE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUISTAPACE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de AQUISTAPACE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUISTAPACE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 janvier 1996
Questions fréquentes sur AQUISTAPACE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de AQUISTAPACE PASCAL ?
Le numéro SIREN de AQUISTAPACE PASCAL est 403 306 079. Le SIRET de son siège social est 403 306 079 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01403306079.
Où se situe le siège social de AQUISTAPACE PASCAL ?
Le siège social de AQUISTAPACE PASCAL est situé 4 Rte de Crenans, 39260 Moirans-en-Montagne.
AQUISTAPACE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUISTAPACE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUISTAPACE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUISTAPACE PASCAL.
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