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ARABESQUE

Active
Siren442 239 851SCI70100 GRAYCréée le 07 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
79,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 239 851, ARABESQUE est une SCI créée le 7 juin 2002. Son siège social est situé En Chamard, 70100 Gray. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CATHERINE DUVAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARABESQUE

Dénomination
ARABESQUE
SIREN
442 239 851
SIRET (siège)
442 239 851 00011
N° TVA intracommunautaire
FR28442239851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 239 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
79 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juin 2002
Siège social
EN CHAMARD, 70100, GRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARABESQUE

L'ACQUISITION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET NOTAMMENT UN IMMEUBLE SIS ZA GRAY SUD - 70100 GRAY

Finances de ARABESQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARABESQUE

CD

CATHERINE DUVAL

Gérant

Depuis la création (07 juin 2002) · 24 ans

Établissements de ARABESQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70100 GRAYSiègeActif

    442 239 851 00011 · ouvert le 13 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARABESQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de ARABESQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARABESQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARABESQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARABESQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARABESQUE. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARABESQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARABESQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2002

Questions fréquentes sur ARABESQUE

Quel est le numéro SIREN de ARABESQUE ?

Le numéro SIREN de ARABESQUE est 442 239 851. Le SIRET de son siège social est 442 239 851 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28442239851.

Qui dirige ARABESQUE ?

ARABESQUE est dirigée par CATHERINE DUVAL, gérant.

Où se situe le siège social de ARABESQUE ?

Le siège social de ARABESQUE est situé En Chamard, 70100 Gray.

ARABESQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARABESQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARABESQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARABESQUE.

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