CheckersLiquidations

BESANCON 1

Active
Siren413 086 166SCI70100 GRAYCréée le 23 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
67,1 k€
Effectif
Non publié

BESANCON 1 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 1997, identifiée par le SIREN 413 086 166. Elle est domiciliée 6 Pl Charles de Gaulle, 70100 Gray. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DANIEL GAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BESANCON 1

Dénomination
BESANCON 1
SIREN
413 086 166
SIRET (siège)
413 086 166 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90413086166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 086 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
67 077,57 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juillet 1997
Siège social
6 PL CHARLES DE GAULLE, 70100, GRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESANCON 1

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DES IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE OU ACQUIS PAR ELLE ET GENERALE- MENT TOUTES OPERATIONS CIVILES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET.

Finances de BESANCON 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESANCON 1

DG

DANIEL GAY

Gérant

Depuis la création (23 juillet 1997) · 29 ans

Établissements de BESANCON 1

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70100 GRAYSiègeActif

    413 086 166 00019 · ouvert le 03 juillet 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de BESANCON 1

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de BESANCON 1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESANCON 1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESANCON 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESANCON 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BESANCON 1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BESANCON 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESANCON 1

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 1997

Questions fréquentes sur BESANCON 1

Quel est le numéro SIREN de BESANCON 1 ?

Le numéro SIREN de BESANCON 1 est 413 086 166. Le SIRET de son siège social est 413 086 166 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90413086166.

Qui dirige BESANCON 1 ?

BESANCON 1 est dirigée par DANIEL GAY, gérant.

Où se situe le siège social de BESANCON 1 ?

Le siège social de BESANCON 1 est situé 6 Pl Charles de Gaulle, 70100 Gray.

BESANCON 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, BESANCON 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESANCON 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESANCON 1.

Entreprises similaires

Même activité à Gray

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Gray

Entreprises du même secteur à Gray

Entreprises à Gray

Toutes les entreprises à Gray