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ARBATI

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Siren434 716 452SARL21800 QUETIGNYCréée le 17 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 716 452, ARBATI est une SARL créée le 17 avril 2001. Elle est domiciliée 6 rue de la Serpe, 21800 Quetigny. L'entreprise déclare le code NAF 454F comme activité principale.

Fiche d'identité de ARBATI

Dénomination
ARBATI
SIREN
434 716 452
SIRET (siège)
434 716 452 00025
N° TVA intracommunautaire
FR82434716452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 716 452
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454F
Date de création
17 avril 2001
Siège social
6 RUE DE LA SERPE, 21800, QUETIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARBATI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBATI

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARBATI

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 21800 QUETIGNYSiègeFermé

    434 716 452 00025 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 454F

  • 21000 DIJONFermé

    434 716 452 00017 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 454F

Documents juridiques de ARBATI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 23 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de ARBATI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBATI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBATI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBATI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARBATI. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBATI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBATI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2001

Questions fréquentes sur ARBATI

Quel est le numéro SIREN de ARBATI ?

Le numéro SIREN de ARBATI est 434 716 452. Le SIRET de son siège social est 434 716 452 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82434716452.

Où se situe le siège social de ARBATI ?

Le siège social de ARBATI est situé 6 rue de la Serpe, 21800 Quetigny.

ARBATI est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBATI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBATI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBATI.

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