CheckersProcédures

ARBELLE

Active
Siren492 458 955Société civile06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNECréée le 24 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
19,0 k€
Effectif
Non publié

ARBELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 458 955. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 Che des Fourches, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CLAUDE SANDT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARBELLE

Dénomination
ARBELLE
SIREN
492 458 955
SIRET (siège)
492 458 955 00027
N° TVA intracommunautaire
FR44492458955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 458 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
19 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 octobre 2006
Siège social
46 CHE DES FOURCHES, 06530, SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARBELLE

Acquisition gestion de biens immobiliers ainsi que toutes opérations financières mobilières ou immobilières

Finances de ARBELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBELLE

AG

ARNAUD GAMET

Autre

Depuis la création (24 octobre 2006) · 20 ans

AG

ANNABELLE GAMET

Autre

Depuis la création (24 octobre 2006) · 20 ans

JR

JEAN-LUC RAYBAUD

Autre

Depuis la création (24 octobre 2006) · 20 ans

CS

CLAUDE SANDT

Gérant

Depuis la création (24 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de ARBELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNESiègeActif

    492 458 955 00027 · ouvert le 29 septembre 2006 · NAF 6820B

  • 01190 PONT-DE-VAUXFermé

    492 458 955 00019 · ouvert le 29 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARBELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de ARBELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARBELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2006

Questions fréquentes sur ARBELLE

Quel est le numéro SIREN de ARBELLE ?

Le numéro SIREN de ARBELLE est 492 458 955. Le SIRET de son siège social est 492 458 955 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44492458955.

Qui dirige ARBELLE ?

ARBELLE est dirigée par CLAUDE SANDT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARBELLE ?

Le siège social de ARBELLE est situé 46 Che des Fourches, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne.

ARBELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBELLE.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Cezaire-sur-Siagne

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Cezaire-sur-Siagne

Entreprises du même secteur à Saint-Cezaire-sur-Siagne

Entreprises à Saint-Cezaire-sur-Siagne

Toutes les entreprises à Saint-Cezaire-sur-Siagne