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ARBEY PASCAL

Active
Siren539 352 443Entrepreneur individuel38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 02 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 352 443, ARBEY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2012. Son siège social est situé 10 av des Alpes, 38300 Bourgoin-Jallieu. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARBEY PASCAL

Dénomination
ARBEY PASCAL
SIREN
539 352 443
SIRET (siège)
539 352 443 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50539352443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 352 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
02 janvier 2012
Siège social
10 AV DES ALPES, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARBEY PASCAL

Activités juridiques

Finances de ARBEY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBEY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARBEY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    539 352 443 00011 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 6910Z

Documents juridiques de ARBEY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARBEY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBEY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBEY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBEY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARBEY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBEY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2012

Questions fréquentes sur ARBEY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARBEY PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARBEY PASCAL est 539 352 443. Le SIRET de son siège social est 539 352 443 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50539352443.

Où se situe le siège social de ARBEY PASCAL ?

Le siège social de ARBEY PASCAL est situé 10 av des Alpes, 38300 Bourgoin-Jallieu.

ARBEY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBEY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBEY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBEY PASCAL.

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