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ARBEZ PATRICK

Active
Siren324 232 057Entrepreneur individuel39400 BELLEFONTAINECréée le 01 décembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 324 232 057, ARBEZ PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve 774 Rte des Pres, 39400 Bellefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ARBEZ PATRICK

Dénomination
ARBEZ PATRICK
SIREN
324 232 057
SIRET (siège)
324 232 057 00020
N° TVA intracommunautaire
FR68324232057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 232 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 1981
Siège social
774 RTE DES PRES, 39400, BELLEFONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARBEZ PATRICK

Location de logements

Finances de ARBEZ PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBEZ PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARBEZ PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39400 BELLEFONTAINESiègeActif

    324 232 057 00020 · ouvert le 14 mars 2012 · NAF 6820A

  • 39220 BOIS-D'AMONTFermé

    324 232 057 00012 · ouvert le 01 décembre 1981 · NAF 8551Z

Documents juridiques de ARBEZ PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARBEZ PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBEZ PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBEZ PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBEZ PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARBEZ PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBEZ PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1981

Questions fréquentes sur ARBEZ PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ARBEZ PATRICK ?

Le numéro SIREN de ARBEZ PATRICK est 324 232 057. Le SIRET de son siège social est 324 232 057 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68324232057.

Où se situe le siège social de ARBEZ PATRICK ?

Le siège social de ARBEZ PATRICK est situé 774 Rte des Pres, 39400 Bellefontaine.

ARBEZ PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBEZ PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBEZ PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBEZ PATRICK.

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