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ARBOISYS

Active
Siren911 405 629SCI13100 Aix-en-ProvenceCréée le 16 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARBOISYS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 405 629. Elle est domiciliée 1115 RUE René Descartes, 13100 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCOIS BUSTANY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARBOISYS

Dénomination
ARBOISYS
SIREN
911 405 629
SIRET (siège)
911 405 629 00021
N° TVA intracommunautaire
FR08911405629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 405 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mars 2022
Siège social
1115 RUE René Descartes, 13100, Aix-en-Provence
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARBOISYS

L'acquisition, la location, la vente (exceptionnelle) de tous biens immobiliers.

Finances de ARBOISYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBOISYS

GB

GUILLAUME BUSTANY

Autre

G

GROUPE SYSTEREL

Autre

AB

ADRIEN BUSTANY

Autre

FB

FRANCOIS BUSTANY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mars 2022) · 4 ans

PM

PHILIPPE MOULARD

Autre

Établissements de ARBOISYS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13100 Aix-en-ProvenceSiègeActif

    911 405 629 00021 · ouvert le 07 octobre 2025 · NAF 6820B

  • 13290 AIX-EN-PROVENCEFermé

    911 405 629 00013 · ouvert le 10 mars 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARBOISYS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de ARBOISYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBOISYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBOISYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBOISYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARBOISYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBOISYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBOISYS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé : BUSTANY François, Louis, Bertrand

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-16 · Début d'activité : 2022-03-10

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2022

Questions fréquentes sur ARBOISYS

Quel est le numéro SIREN de ARBOISYS ?

Le numéro SIREN de ARBOISYS est 911 405 629. Le SIRET de son siège social est 911 405 629 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08911405629.

Qui dirige ARBOISYS ?

ARBOISYS est dirigée par FRANCOIS BUSTANY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARBOISYS ?

Le siège social de ARBOISYS est situé 1115 RUE René Descartes, 13100 Aix-en-Provence.

ARBOISYS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBOISYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBOISYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBOISYS.

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