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ARBOUSIER

Active
Siren898 263 538SCI83490 Le MuyCréée le 15 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

ARBOUSIER est une SCI immatriculée le 15 avril 2021 sous le numéro SIREN 898 263 538. Le siège social de l'entreprise se trouve 536 RTE de Frejus, 83490 Le Muy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEROME BOUCLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARBOUSIER

Dénomination
ARBOUSIER
SIREN
898 263 538
SIRET (siège)
898 263 538 00024
N° TVA intracommunautaire
FR64898263538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 263 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2021
Siège social
536 RTE de Frejus, 83490, Le Muy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARBOUSIER

Location de biens immobiliers

Finances de ARBOUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBOUSIER

H

HOLDING EMA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2021) · 5 ans

H

HOLDING JLJB

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2021) · 5 ans

JB

JEROME BOUCLET

Gérant

Depuis la création (15 avril 2021) · 5 ans

JM

JACQUES MAMIE

Gérant

Depuis la création (15 avril 2021) · 5 ans

Établissements de ARBOUSIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83490 Le MuySiègeActif

    898 263 538 00024 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 6820B

  • 83600 BAGNOLS-EN-FORETFermé

    898 263 538 00016 · ouvert le 24 mars 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARBOUSIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ARBOUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBOUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARBOUSIER. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBOUSIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-15 · Début d'activité : 2021-03-24

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2021

Questions fréquentes sur ARBOUSIER

Quel est le numéro SIREN de ARBOUSIER ?

Le numéro SIREN de ARBOUSIER est 898 263 538. Le SIRET de son siège social est 898 263 538 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64898263538.

Qui dirige ARBOUSIER ?

ARBOUSIER est dirigée par JEROME BOUCLET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARBOUSIER ?

Le siège social de ARBOUSIER est situé 536 RTE de Frejus, 83490 Le Muy.

ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBOUSIER.

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