ATIAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 108 360 991, ATIAS est une société civile créée le 6 août 2026. Elle est domiciliée 1997 RTE de Frejus, 83490 Le Muy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Ian MAURY, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de ATIAS
INSEE- Dénomination
- ATIAS
- SIREN
- 108 360 991
- SIRET (siège)
- 108 360 991 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR95108360991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 108 360 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 août 2026
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 août 2026
- Siège social
- 1997 RTE de Frejus, 83490, Le Muy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATIAS
- l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités- la vente et éventuellement la transformation conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de production réalisés par la société ou qui ont pour support l'exploitation
Finances de ATIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATIAS
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (06 août 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (06 août 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (06 août 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (06 août 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (06 août 2026) · moins d'un an
Établissements de ATIAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83490 Le MuySiègeActif
108 360 991 00013 · NAF 6820B
Documents juridiques de ATIAS
INPIComptes annuels de ATIAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATIAS. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 06 août 2026 · N° 24/02754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 06 août 2026 · N° 24/07955
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00299
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 23 juillet 2026 · N° 21/17711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 23 juillet 2026 · N° 22/02446
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/01912
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 15 juillet 2026 · N° 22/01330
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/13651
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/09372
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE A
Décision du 29 juin 2026 · N° 22/03809
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00117
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00069
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/03396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/08593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/09648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/10357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 18 juin 2026 · N° 23/02281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/10076
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 11 juin 2026 · N° 23/05814
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATIAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-05 · Début d'activité : 2026-08-03
- création
Date d'effet : 06 août 2026
Questions fréquentes sur ATIAS
Quel est le numéro SIREN de ATIAS ?
Le numéro SIREN de ATIAS est 108 360 991. Le SIRET de son siège social est 108 360 991 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95108360991.
Qui dirige ATIAS ?
ATIAS est dirigée par Ian MAURY, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATIAS ?
Le siège social de ATIAS est situé 1997 RTE de Frejus, 83490 Le Muy.
ATIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, ATIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATIAS.
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