ARBRE VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 110 k€
- Effectif
- Non publié
ARBRE VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 2022, identifiée par le SIREN 904 594 348. Son siège social est situé 4 Imp Saint Luce, 11160 Caunes-Minervois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIANA GRUNOW en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARBRE VERT
INSEE- Dénomination
- ARBRE VERT
- SIREN
- 904 594 348
- SIRET (siège)
- 904 594 348 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR88904594348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 594 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 110 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 janvier 2022
- Siège social
- 4 IMP SAINT LUCE, 11160, CAUNES-MINERVOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBRE VERT
L'acquisition en état futur d'achèvement ou achevés l'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de ARBRE VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBRE VERT
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Depuis la création (27 janvier 2022) · 4 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 janvier 2022) · 4 ans
Établissements de ARBRE VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11160 CAUNES-MINERVOISSiègeActif
904 594 348 00016 · ouvert le 15 octobre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARBRE VERT
INPIComptes annuels de ARBRE VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBRE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBRE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBRE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBRE VERT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 21 novembre 2023 · N° 21/04687
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 février 1996 · N° 94-15.750
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-42.610
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBRE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBRE VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-27 · Début d'activité : 2021-10-15
- création
Date d'effet : 27 janvier 2022
Questions fréquentes sur ARBRE VERT
Quel est le numéro SIREN de ARBRE VERT ?
Le numéro SIREN de ARBRE VERT est 904 594 348. Le SIRET de son siège social est 904 594 348 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88904594348.
Qui dirige ARBRE VERT ?
ARBRE VERT est dirigée par MARIANA GRUNOW, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARBRE VERT ?
Le siège social de ARBRE VERT est situé 4 Imp Saint Luce, 11160 Caunes-Minervois.
ARBRE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBRE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBRE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBRE VERT.
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