Checkers

ARC-EN-CIEL

Active
Siren801 899 600SCI31800 LANDORTHECréée le 05 mai 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
150 k€

ARC-EN-CIEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 2014, identifiée par le SIREN 801 899 600. Son siège social est situé route Departementale 817, 31800 Landorthe. ARC-EN-CIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCK CASSE, gérant.

Fiche d'identité de ARC-EN-CIEL

Dénomination
ARC-EN-CIEL
SIREN
801 899 600
SIRET (siège)
801 899 600 00028
N° TVA intracommunautaire
FR66801899600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 899 600
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 mai 2014
Siège social
ROUTE DEPARTEMENTALE 817, 31800, LANDORTHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARC-EN-CIEL

Achat, location de biens immobiliers pour son propre compte.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ARC-EN-CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC-EN-CIEL

S

SCI AGEN IMMOBILIER

Autre

Depuis la création (05 mai 2014) · 12 ans

FC

FRANCK CASSE

Gérant

Depuis la création (05 mai 2014) · 12 ans

Anciens dirigeants (1)

RD

Rachel-Sarah DUMAS

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable · de mai 2014 à mai 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARC-EN-CIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31800 LANDORTHESiègeActif

    801 899 600 00028 · ouvert le 19 décembre 2019 · NAF 6820B

  • 83600 FREJUSFermé

    801 899 600 00010 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARC-EN-CIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2014

  • Acte

Conformité de ARC-EN-CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC-EN-CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

176 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARC-EN-CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC-EN-CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARC-EN-CIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    DUMAS Rachel-Sarah nom d'usage : DUMAS n'est plus gérant associé. CASSE Franck nom d'usage : CASSE devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-05 · Début d'activité : 2014-04-01

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2014

Questions fréquentes sur ARC-EN-CIEL

Quel est le numéro SIREN de ARC-EN-CIEL ?

Le numéro SIREN de ARC-EN-CIEL est 801 899 600. Le SIRET de son siège social est 801 899 600 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66801899600.

Qui dirige ARC-EN-CIEL ?

ARC-EN-CIEL est dirigée par FRANCK CASSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARC-EN-CIEL ?

Le siège social de ARC-EN-CIEL est situé route Departementale 817, 31800 Landorthe.

ARC-EN-CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC-EN-CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC-EN-CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC-EN-CIEL.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Landorthe

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Haute-Garonne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.