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ARC EN SOL

Active
Siren441 697 042SARL68000 COLMARCréée le 17 avril 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 697 042, ARC EN SOL est une SARL créée le 17 avril 2002. Elle est domiciliée 4 RUE 4 RUE du Tir COLMAR, 68000 Colmar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514S. FRANCK BIRGKAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARC EN SOL

Dénomination
ARC EN SOL
SIREN
441 697 042
SIRET (siège)
441 697 042 00022
N° TVA intracommunautaire
FR37441697042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 697 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
514S
Date de création
17 avril 2002
Siège social
4 RUE 4 RUE du Tir COLMAR, 68000, COLMAR
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ARC EN SOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARC EN SOL

FB

FRANCK BIRGKAN

Gérant

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

FB

FRANK BIRGKAN

Gérant

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

Établissements de ARC EN SOL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 68000 COLMARSiègeFermé

    441 697 042 00022 · ouvert le 21 avril 2005 · NAF 514S

  • 68420 HUSSEREN-LES-CHATEAUXFermé

    441 697 042 00014 · ouvert le 15 avril 2002 · NAF 514S

Documents juridiques de ARC EN SOL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de ARC EN SOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC EN SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARC EN SOL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARC EN SOL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 24 janvier 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 24 janvier 2008 · publié le 31 mars 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif, RG no 07/00340 4J, no 08/00066

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC EN SOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC EN SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC EN SOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 24 janvier 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif, RG no 07/00340 4J, no 08/00066

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2002

Questions fréquentes sur ARC EN SOL

Quel est le numéro SIREN de ARC EN SOL ?

Le numéro SIREN de ARC EN SOL est 441 697 042. Le SIRET de son siège social est 441 697 042 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37441697042.

Qui dirige ARC EN SOL ?

ARC EN SOL est dirigée par FRANCK BIRGKAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARC EN SOL ?

Le siège social de ARC EN SOL est situé 4 RUE 4 RUE du Tir COLMAR, 68000 Colmar.

ARC EN SOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC EN SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC EN SOL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARC EN SOL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 24 janvier 2008 pour insuffisance d'actif.

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