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ARC ENSEIGNES

Active
Siren508 511 656SARL93270 SEVRANCréée le 06 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARC ENSEIGNES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2008, identifiée par le SIREN 508 511 656. Elle est domiciliée 3 All Maryse Hilsz, 93270 Sevran. L'entreprise déclare le code NAF 4329B comme activité principale.

Fiche d'identité de ARC ENSEIGNES

Dénomination
ARC ENSEIGNES
SIREN
508 511 656
SIRET (siège)
508 511 656 00011
N° TVA intracommunautaire
FR72508511656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 511 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4329B
Date de création
06 novembre 2008
Siège social
3 ALL MARYSE HILSZ, 93270, SEVRAN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARC ENSEIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC ENSEIGNES

Anciens dirigeants (1)

ET

Ertugrul TURAN

Gérant · de novembre 2008 à octobre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARC ENSEIGNES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93270 SEVRANSiègeFermé

    508 511 656 00011 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 4329B

Documents juridiques de ARC ENSEIGNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2008

  • Acte

Comptes annuels de ARC ENSEIGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC ENSEIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARC ENSEIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC ENSEIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC ENSEIGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC ENSEIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC ENSEIGNES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-01

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2008

Questions fréquentes sur ARC ENSEIGNES

Quel est le numéro SIREN de ARC ENSEIGNES ?

Le numéro SIREN de ARC ENSEIGNES est 508 511 656. Le SIRET de son siège social est 508 511 656 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72508511656.

Où se situe le siège social de ARC ENSEIGNES ?

Le siège social de ARC ENSEIGNES est situé 3 All Maryse Hilsz, 93270 Sevran.

ARC ENSEIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC ENSEIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC ENSEIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC ENSEIGNES.

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