CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARC'ENV est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2020, identifiée par le SIREN 889 376 141. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pl Barthelon, 05200 Embrun. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. La direction est assurée par ANDRE MERCIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARC'ENV

Dénomination
ARC'ENV
SIREN
889 376 141
SIRET (siège)
889 376 141 00038
N° TVA intracommunautaire
FR69889376141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 376 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
28 septembre 2020
Siège social
6 PL BARTHELON, 05200, EMBRUN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARC'ENV

Activités d'études urbaines, paysagères et architecturales (hors autorisation de construire et maitrise d'œuvre), étude d'aménagement et de réhabilitation de bâti ou de territoires (concept, programme, faisabilité), formations, enseignements et diffusion des savoirs, édition sous toutes formes.

Finances de ARC'ENV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARC'ENV

AM

ANDRE MERCIER

Président de SAS

Depuis la création (28 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de ARC'ENV

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05200 EMBRUNSiègeActif

    889 376 141 00038 · ouvert le 27 juin 2024 · NAF 7111Z

  • 05200 EMBRUNFermé

    889 376 141 00012 · ouvert le 09 octobre 2020 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ARC'ENV

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de ARC'ENV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC'ENV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARC'ENV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC'ENV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC'ENV n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARC'ENV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARC'ENV

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2020

Questions fréquentes sur ARC'ENV

Quel est le numéro SIREN de ARC'ENV ?

Le numéro SIREN de ARC'ENV est 889 376 141. Le SIRET de son siège social est 889 376 141 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69889376141.

Qui dirige ARC'ENV ?

ARC'ENV est dirigée par ANDRE MERCIER, président de sas.

Où se situe le siège social de ARC'ENV ?

Le siège social de ARC'ENV est situé 6 Pl Barthelon, 05200 Embrun.

ARC'ENV est-elle toujours en activité ?

Oui, ARC'ENV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARC'ENV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC'ENV.