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ATELIER TER

Active
Siren538 283 227SARL05200 EMBRUNCréée le 07 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

ATELIER TER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 283 227. Elle est domiciliée rue de l'Imprimerie, 05200 Embrun. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par CLAUDE SUERINCK, gérant.

Fiche d'identité de ATELIER TER

Dénomination
ATELIER TER
SIREN
538 283 227
SIRET (siège)
538 283 227 00014
N° TVA intracommunautaire
FR95538283227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 283 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
07 décembre 2011
Siège social
RUE DE L'IMPRIMERIE, 05200, EMBRUN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ATELIER TER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER TER

CS

CLAUDE SUERINCK

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de ATELIER TER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05200 EMBRUNSiègeFermé

    538 283 227 00014 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ATELIER TER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de ATELIER TER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER TER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER TER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER TER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER TER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER TER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER TER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-07 · Début d'activité : 2011-12-01

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2011

Questions fréquentes sur ATELIER TER

Quel est le numéro SIREN de ATELIER TER ?

Le numéro SIREN de ATELIER TER est 538 283 227. Le SIRET de son siège social est 538 283 227 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95538283227.

Qui dirige ATELIER TER ?

ATELIER TER est dirigée par CLAUDE SUERINCK, gérant.

Où se situe le siège social de ATELIER TER ?

Le siège social de ATELIER TER est situé rue de l'Imprimerie, 05200 Embrun.

ATELIER TER est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER TER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER TER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER TER.

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