ARC TERRASSEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARC TERRASSEMENT est une SARL immatriculée le 1er février 2008 sous le numéro SIREN 502 380 058. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B rue Emile Zola le Repos za l'Agavon, 13170 Les Pennes-Mirabeau. Son activité principale relève du code NAF 4312A.
Fiche d'identité de ARC TERRASSEMENT
INSEE- Dénomination
- ARC TERRASSEMENT
- SIREN
- 502 380 058
- SIRET (siège)
- 502 380 058 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67502380058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 380 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 01 février 2008
- Siège social
- 1 B RUE EMILE ZOLA LE REPOS ZA L'AGAVON, 13170, LES PENNES-MIRABEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ARC TERRASSEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARC TERRASSEMENT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Gérant · de octobre 2013 à septembre 2014
Gérant(e) · de février 2008 à octobre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARC TERRASSEMENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13170 LES PENNES-MIRABEAUSiègeFermé
502 380 058 00011 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 4312A
Documents juridiques de ARC TERRASSEMENT
INPIComptes annuels de ARC TERRASSEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARC TERRASSEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARC TERRASSEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARC TERRASSEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARC TERRASSEMENT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARC TERRASSEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARC TERRASSEMENT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant : ABDALLAH HADJ Yacine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant(e) : KUCUKBIYIK Mustafa
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-08 · Début d'activité : 2008-02-01
- création
Date d'effet : 01 février 2008
Questions fréquentes sur ARC TERRASSEMENT
Quel est le numéro SIREN de ARC TERRASSEMENT ?
Le numéro SIREN de ARC TERRASSEMENT est 502 380 058. Le SIRET de son siège social est 502 380 058 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67502380058.
Où se situe le siège social de ARC TERRASSEMENT ?
Le siège social de ARC TERRASSEMENT est situé 1 B rue Emile Zola le Repos za l'Agavon, 13170 Les Pennes-Mirabeau.
ARC TERRASSEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, ARC TERRASSEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARC TERRASSEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARC TERRASSEMENT.
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