ARCANES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
ARCANES est une SARL immatriculée le 20 octobre 1998 sous le numéro SIREN 392 459 152. Le siège social de l'entreprise se trouve av Centre Commercial du Moulin Nieul sur Mer, 17137 Nieul S/mer. L'entreprise déclare le code NAF 522A comme activité principale. Elle est dirigée par DANIEL RUIZ, gérant.
Fiche d'identité de ARCANES
INSEE- Dénomination
- ARCANES
- SIREN
- 392 459 152
- SIRET (siège)
- 392 459 152 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR04392459152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 459 152
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 522A
- Date de création
- 20 octobre 1998
- Siège social
- AV CENTRE COMMERCIAL DU MOULIN NIEUL SUR MER, 17137, NIEUL S/MER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de ARCANES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCANES
INSEEÉtablissements de ARCANES
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 17137 NIEUL S/MERSiègeFermé
392 459 152 00030 · ouvert le 17 septembre 1998 · NAF 522A
- 84000 AVIGNONFermé
392 459 152 00014 · ouvert le 07 juillet 1993 · NAF 551C
- 87280 LIMOGESFermé
392 459 152 00022 · ouvert le 19 octobre 1995 · NAF 551C
Documents juridiques de ARCANES
INPIComptes annuels de ARCANES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCANES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCANES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCANES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCANES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 13 février 2025 · N° 24/03668
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 05 décembre 2024 · N° 24/00008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 13 avril 2023 · N° 22/12957
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21/04774
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 décembre 2021 · N° 20-13.353
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 2017 · N° 16-12.378
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 février 1999 · N° 96-22.072
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1998 · N° 96-18.934
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 février 1989 · N° 88-05.007
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCANES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCANES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 octobre 1998
Questions fréquentes sur ARCANES
Quel est le numéro SIREN de ARCANES ?
Le numéro SIREN de ARCANES est 392 459 152. Le SIRET de son siège social est 392 459 152 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04392459152.
Qui dirige ARCANES ?
ARCANES est dirigée par DANIEL RUIZ, gérant.
Où se situe le siège social de ARCANES ?
Le siège social de ARCANES est situé av Centre Commercial du Moulin Nieul sur Mer, 17137 Nieul S/mer.
ARCANES est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCANES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCANES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCANES.
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