CheckersProcédures

ARCBAT

Active
Siren435 403 878SARL78270 BONNIERES SUR SEINECréée le 27 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 403 878, ARCBAT est une SARL créée le 27 avril 2001. Son siège social est situé zi de Bonnieres Rn 13 zi de Bonnieres, 78270 Bonnieres sur Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.

Fiche d'identité de ARCBAT

Dénomination
ARCBAT
SIREN
435 403 878
SIRET (siège)
435 403 878 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43435403878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 403 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
27 avril 2001
Siège social
ZI DE BONNIERES RN 13 ZI DE BONNIERES, 78270, BONNIERES SUR SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARCBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCBAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCBAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78270 BONNIERES SUR SEINESiègeFermé

    435 403 878 00018 · ouvert le 02 avril 2001 · NAF 452V

Documents juridiques de ARCBAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de ARCBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCBAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2001

Questions fréquentes sur ARCBAT

Quel est le numéro SIREN de ARCBAT ?

Le numéro SIREN de ARCBAT est 435 403 878. Le SIRET de son siège social est 435 403 878 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43435403878.

Où se situe le siège social de ARCBAT ?

Le siège social de ARCBAT est situé zi de Bonnieres Rn 13 zi de Bonnieres, 78270 Bonnieres sur Seine.

ARCBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCBAT.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Bonnieres sur Seine

Toutes les entreprises à Bonnieres sur Seine