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ARCELAIN MICHEL

Active
Siren778 242 800Entrepreneur individuel21630 POMMARD
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARCELAIN MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 778 242 800. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pommard (21630). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ARCELAIN MICHEL

Dénomination
ARCELAIN MICHEL
SIREN
778 242 800
SIRET (siège)
778 242 800 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07778242800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 242 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
-
Siège social
21630, POMMARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARCELAIN MICHEL

Culture de la vigne

Finances de ARCELAIN MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCELAIN MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCELAIN MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21630 POMMARDSiègeActif

    778 242 800 00010 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ARCELAIN MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARCELAIN MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCELAIN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCELAIN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCELAIN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARCELAIN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCELAIN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur ARCELAIN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ARCELAIN MICHEL ?

Le numéro SIREN de ARCELAIN MICHEL est 778 242 800. Le SIRET de son siège social est 778 242 800 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07778242800.

Où se situe le siège social de ARCELAIN MICHEL ?

Le siège social de ARCELAIN MICHEL est situé 21630 Pommard.

ARCELAIN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCELAIN MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCELAIN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCELAIN MICHEL.

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