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ARCHI CONCEPT

Active
Siren539 569 913SARL25110 BAUME-LES-DAMESCréée le 01 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARCHI CONCEPT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2012, identifiée par le SIREN 539 569 913. Son siège social est situé 13 av du President Kennedy, 25110 Baume-les-Dames. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par CAROLINE GAULIARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARCHI CONCEPT

Dénomination
ARCHI CONCEPT
SIREN
539 569 913
SIRET (siège)
539 569 913 00020
N° TVA intracommunautaire
FR38539569913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 569 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 février 2012
Siège social
13 AV DU PRESIDENT KENNEDY, 25110, BAUME-LES-DAMES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARCHI CONCEPT

Activités d'architecture

Finances de ARCHI CONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHI CONCEPT

CG

CAROLINE GAULIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 2012) · 14 ans

Établissements de ARCHI CONCEPT

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25110 BAUME-LES-DAMESSiègeActif

    539 569 913 00020 · ouvert le 26 mai 2018 · NAF 7111Z

  • 29770 AUDIERNEActif

    539 569 913 00038 · ouvert le 08 février 2022 · NAF 7111Z

  • 25960 DELUZFermé

    539 569 913 00012 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ARCHI CONCEPT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 01 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de ARCHI CONCEPT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHI CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHI CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHI CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHI CONCEPT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHI CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHI CONCEPT

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-01 · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2012

Marchés publics de ARCHI CONCEPT

6 marchés publics ont été notifiés à ARCHI CONCEPT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 444 k€.

  • MAIRIE NORMES BBC APPART SALLE CM MARIAGES ARCHIVES MOE

    COMMUNE DE LAISSEY (MAIRIE) · notifié le 14 octobre 2024 · Procédure adaptée · 4 ans

    55,1 k€Services

  • MO ZA Les Plantes - tanche ferme + tranche optionnelle

    CC DES TERRES D'AUXOIS (ZA SUR LES PLANTES VITTEAUX) · notifié le 26 août 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

    74,7 k€Services

  • MO ZA les Plantes - tranche ferme + tranche optionnelle

    CC DES TERRES D'AUXOIS · notifié le 26 août 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

    74,7 k€Services

  • Marché de maîtrise d’œuvre pour la démolition de 3 bâtiments situés dans le quartier de Planoise - 25000 Besançon

    LOGE.GBM · notifié le 27 juin 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

    51,2 k€Services

  • Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’une zone d’activité économique à Sennecey le Grand - ZAE Echo Parc<br />

    COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE · notifié le 28 octobre 2020 · Procédure adaptée · 3 ans

    81,8 k€Services

  • Marché de maîtrise d’oeuvre - Quartier Les Vergers à Damparis (39)

    SEDIA · notifié le 23 décembre 2019 · Procédure adaptée · 15 ans

    107 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARCHI CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de ARCHI CONCEPT ?

Le numéro SIREN de ARCHI CONCEPT est 539 569 913. Le SIRET de son siège social est 539 569 913 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38539569913.

Qui dirige ARCHI CONCEPT ?

ARCHI CONCEPT est dirigée par CAROLINE GAULIARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de ARCHI CONCEPT ?

Le siège social de ARCHI CONCEPT est situé 13 av du President Kennedy, 25110 Baume-les-Dames.

ARCHI CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHI CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHI CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHI CONCEPT.

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