ARCHICONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARCHICONCEPT est une SARL immatriculée le 14 novembre 2002 sous le numéro SIREN 443 955 893. Son siège social est situé 46 T rue des Poutrains, 59200 Tourcoing. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.
Fiche d'identité de ARCHICONCEPT
INSEE- Dénomination
- ARCHICONCEPT
- SIREN
- 443 955 893
- SIRET (siège)
- 443 955 893 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR73443955893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 955 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 14 novembre 2002
- Siège social
- 46 T RUE DES POUTRAINS, 59200, TOURCOING
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ARCHICONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHICONCEPT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARCHICONCEPT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59200 TOURCOINGSiègeFermé
443 955 893 00013 · ouvert le 28 octobre 2002 · NAF 452V
Documents juridiques de ARCHICONCEPT
INPIComptes annuels de ARCHICONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHICONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHICONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHICONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHICONCEPT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 16 juillet 2025 · N° 18/02148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/01425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 06 octobre 2022 · N° 20/01853
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHICONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHICONCEPT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 2002
Questions fréquentes sur ARCHICONCEPT
Quel est le numéro SIREN de ARCHICONCEPT ?
Le numéro SIREN de ARCHICONCEPT est 443 955 893. Le SIRET de son siège social est 443 955 893 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73443955893.
Où se situe le siège social de ARCHICONCEPT ?
Le siège social de ARCHICONCEPT est situé 46 T rue des Poutrains, 59200 Tourcoing.
ARCHICONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHICONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHICONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHICONCEPT.
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