ARCHINOVA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 130 k€
- Effectif
- Non publié
ARCHINOVA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2003, identifiée par le SIREN 450 857 248. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 bd Saint Michel des Sablons, 35400 Saint-Malo. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE BONNET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARCHINOVA
INSEE- Dénomination
- ARCHINOVA
- SIREN
- 450 857 248
- SIRET (siège)
- 450 857 248 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR70450857248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 857 248
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 130 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 novembre 2003
- Siège social
- 40 BD SAINT MICHEL DES SABLONS, 35400, SAINT-MALO
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARCHINOVA
Acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier
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Finances de ARCHINOVA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHINOVA
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARCHINOVA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35400 SAINT-MALOSiègeActif
450 857 248 00022 · ouvert le 06 novembre 2003 · NAF 6820B
- 35400 SAINT-MALOFermé
450 857 248 00014 · ouvert le 06 novembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARCHINOVA
INPIComptes annuels de ARCHINOVA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHINOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHINOVA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHINOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHINOVA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 21 mars 2025 · N° 22/08491
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 février 2025 · N° 24/01740
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 05 juillet 2024 · N° 22/00988
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 06 septembre 2023 · N° 20/15694
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHINOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHINOVA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNET Philippe
- création
Date d'effet : 21 novembre 2003
Questions fréquentes sur ARCHINOVA
Quel est le numéro SIREN de ARCHINOVA ?
Le numéro SIREN de ARCHINOVA est 450 857 248. Le SIRET de son siège social est 450 857 248 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70450857248.
Qui dirige ARCHINOVA ?
ARCHINOVA est dirigée par PHILIPPE BONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARCHINOVA ?
Le siège social de ARCHINOVA est situé 40 bd Saint Michel des Sablons, 35400 Saint-Malo.
ARCHINOVA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHINOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHINOVA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHINOVA.
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