ARCHITECTONIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 333 392 876, ARCHITECTONIQUE est une SARL créée le 18 août 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 av de la Republique, 93300 Aubervilliers. Son activité principale relève du code NAF 701A.
Fiche d'identité de ARCHITECTONIQUE
INSEE- Dénomination
- ARCHITECTONIQUE
- SIREN
- 333 392 876
- SIRET (siège)
- 333 392 876 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR00333392876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 392 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 701A
- Date de création
- 18 août 1985
- Siège social
- 98 AV DE LA REPUBLIQUE, 93300, AUBERVILLIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ARCHITECTONIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHITECTONIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARCHITECTONIQUE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 93300 AUBERVILLIERSSiègeFermé
333 392 876 00020 · ouvert le 20 mai 1990 · NAF 701A
- 75008 PARIS 8Fermé
333 392 876 00038 · ouvert le 10 décembre 1997 · NAF 701A
Documents juridiques de ARCHITECTONIQUE
INPIComptes annuels de ARCHITECTONIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHITECTONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHITECTONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITECTONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHITECTONIQUE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 04 décembre 2025 · N° 18/02009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 04 décembre 2025 · N° 23/03900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 10 octobre 2025 · N° 22/02454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 12 décembre 2022 · N° 21/00961
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 février 2005 · N° 03-20.928
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 décembre 2001 · N° 01-80.088
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 juin 1999 · N° 97-30.321
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 juin 1999 · N° 98-30.010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 1993 · N° 91-19.382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHITECTONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHITECTONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 août 1985
Questions fréquentes sur ARCHITECTONIQUE
Quel est le numéro SIREN de ARCHITECTONIQUE ?
Le numéro SIREN de ARCHITECTONIQUE est 333 392 876. Le SIRET de son siège social est 333 392 876 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00333392876.
Où se situe le siège social de ARCHITECTONIQUE ?
Le siège social de ARCHITECTONIQUE est situé 98 av de la Republique, 93300 Aubervilliers.
ARCHITECTONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHITECTONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHITECTONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITECTONIQUE.
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