ARCHITECTURE.20
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
ARCHITECTURE.20 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 2022, identifiée par le SIREN 917 670 010. Elle est domiciliée 10 rue des Douanes, 83520 Roquebrune-sur-Argens. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par ELODIE GASQUET en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ARCHITECTURE.20
INSEE- Dénomination
- ARCHITECTURE.20
- SIREN
- 917 670 010
- SIRET (siège)
- 917 670 010 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80917670010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 670 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 21 juillet 2022
- Siège social
- 10 RUE DES DOUANES, 83520, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARCHITECTURE.20
l'exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
Finances de ARCHITECTURE.20
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHITECTURE.20
INSEEÉtablissements de ARCHITECTURE.20
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif
917 670 010 00011 · ouvert le 02 juin 2022 · NAF 7111Z
- 83520 Roquebrune-sur-ArgensActif
917 670 010 00029 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ARCHITECTURE.20
INPIComptes annuels de ARCHITECTURE.20
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHITECTURE.20. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHITECTURE.20
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITECTURE.20. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHITECTURE.20. Elles s'échelonnent de 2020 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/01891
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 07 janvier 2025 · N° 22/10210
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/08578
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 mai 2020 · N° 18/01297
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHITECTURE.20 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHITECTURE.20
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 juillet 2022
Questions fréquentes sur ARCHITECTURE.20
Quel est le numéro SIREN de ARCHITECTURE.20 ?
Le numéro SIREN de ARCHITECTURE.20 est 917 670 010. Le SIRET de son siège social est 917 670 010 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80917670010.
Qui dirige ARCHITECTURE.20 ?
ARCHITECTURE.20 est dirigée par ELODIE GASQUET, président de sas.
Où se situe le siège social de ARCHITECTURE.20 ?
Le siège social de ARCHITECTURE.20 est situé 10 rue des Douanes, 83520 Roquebrune-sur-Argens.
ARCHITECTURE.20 est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHITECTURE.20 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHITECTURE.20 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITECTURE.20.
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