ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS
ActiveARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est une SARL immatriculée le 2 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 344 096. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av des Citronniers les Heures Claires, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742A.
Fiche d'identité de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS
INSEE- Dénomination
- ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS
- SIREN
- 403 344 096
- SIRET (siège)
- 403 344 096 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR77403344096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 344 096
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742A
- Date de création
- 02 janvier 1996
- Siège social
- 3 AV DES CITRONNIERS LES HEURES CLAIRES, 06800, CAGNES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeFermé
403 344 096 00017 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 742A
Documents juridiques de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS
INPIConformité de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1996
Questions fréquentes sur ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS
Quel est le numéro SIREN de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS ?
Le numéro SIREN de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est 403 344 096. Le SIRET de son siège social est 403 344 096 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77403344096.
Où se situe le siège social de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS ?
Le siège social de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est situé 3 av des Citronniers les Heures Claires, 06800 Cagnes-sur-Mer.
ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS.
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