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ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS

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Siren403 344 096SARL06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 02 janvier 1996

Documents

ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est une SARL immatriculée le 2 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 344 096. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av des Citronniers les Heures Claires, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742A.

Fiche d'identité de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS

Dénomination
ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS
SIREN
403 344 096
SIRET (siège)
403 344 096 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77403344096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 344 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742A
Date de création
02 janvier 1996
Siège social
3 AV DES CITRONNIERS LES HEURES CLAIRES, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeFermé

    403 344 096 00017 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 742A

Documents juridiques de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1996

  • Acte

Conformité de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1996

Questions fréquentes sur ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS

Quel est le numéro SIREN de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS ?

Le numéro SIREN de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est 403 344 096. Le SIRET de son siège social est 403 344 096 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77403344096.

Où se situe le siège social de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS ?

Le siège social de ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est situé 3 av des Citronniers les Heures Claires, 06800 Cagnes-sur-Mer.

ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITECTURE BATIMENT FONCTIONS.