ARCHOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARCHOS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1990, identifiée par le SIREN 378 009 716. Son siège social est situé av du Campon Imm Central Buro Bt B, 06110 Le Cannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7705.
Fiche d'identité de ARCHOS
INSEE- Dénomination
- ARCHOS
- SIREN
- 378 009 716
- SIRET (siège)
- 378 009 716 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR26378009716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 009 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7705
- Date de création
- 01 avril 1990
- Siège social
- AV DU CAMPON IMM CENTRAL BURO BT B, 06110, LE CANNET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ARCHOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHOS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARCHOS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06110 LE CANNETSiègeFermé
378 009 716 00010 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 7705
Documents juridiques de ARCHOS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARCHOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHOS. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/56365
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 13 juin 2024 · N° 23/18499
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 octobre 2019 · N° 18-10.088
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 05 décembre 2017 · N° 16/01706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 15 mai 2014 · N° 12/01375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 octobre 2002 · N° 00-20.059
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1990
Questions fréquentes sur ARCHOS
Quel est le numéro SIREN de ARCHOS ?
Le numéro SIREN de ARCHOS est 378 009 716. Le SIRET de son siège social est 378 009 716 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26378009716.
Où se situe le siège social de ARCHOS ?
Le siège social de ARCHOS est situé av du Campon Imm Central Buro Bt B, 06110 Le Cannet.
ARCHOS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHOS.
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