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ARCOLE

Active
Siren379 047 319SAS28250 DIGNYCréée le 27 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
969 k€
Effectif
Non publié

ARCOLE est une SAS immatriculée le 27 mars 2000 sous le numéro SIREN 379 047 319. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 L'Erable, 28250 Digny. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS GAUTIER, président de sas.

Fiche d'identité de ARCOLE

Dénomination
ARCOLE
SIREN
379 047 319
SIRET (siège)
379 047 319 00031
N° TVA intracommunautaire
FR08379047319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 047 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
969 350 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
27 mars 2000
Siège social
5 L'ERABLE, 28250, DIGNY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARCOLE

Gestion de participation

Finances de ARCOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCOLE

CD

CONSTANCE DE LAMBILLY

Administrateur

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 avril 2023

MG

MATHILDE GAUTIER

Administrateur

En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2014

JG

JEAN-FRANCOIS GAUTIER

Président de SAS

En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2014

CT

CLAIRE THEZARD

Administrateur

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARCOLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 28250 DIGNYSiègeActif

    379 047 319 00031 · ouvert le 01 février 2000 · NAF 6420Z

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé

    379 047 319 00015 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 741J

  • 75009 PARISFermé

    379 047 319 00023 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 741J

Documents juridiques de ARCOLE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 07 août 2007

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 29 août 1997

  • Acte

Dépôt du 18 février 1997

  • Acte

Dépôt du 09 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 18 août 1994

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de ARCOLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCOLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCOLE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    DE LAMBILLY Hubert nom d'usage : DE LAMBILLY n'est plus administrateur. DE LAMBILLY Constance nom d'usage : QUERSONNIER devient administrateur

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Président, Président du conseil d'administration : GAUTIER Jean-François Administrateur : de LAMBILLY Hubert Administrateur : GAUTIER Claire né(e) THEZARD Administrateur : de LAMBILLY Mathilde né(e) GAUTIER

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2000

Marques déposées par ARCOLE

ARCOLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • WEB-PROFILS

    N° 3026422 · Déposée le 27 avril 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38 · expirée le 27 avril 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARCOLE

Quel est le numéro SIREN de ARCOLE ?

Le numéro SIREN de ARCOLE est 379 047 319. Le SIRET de son siège social est 379 047 319 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08379047319.

Qui dirige ARCOLE ?

ARCOLE est dirigée par JEAN-FRANCOIS GAUTIER, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARCOLE ?

Le siège social de ARCOLE est situé 5 L'Erable, 28250 Digny.

ARCOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCOLE.

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