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ARCOS

Active
Siren349 767 327SA25000 BESANCONCréée le 31 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARCOS est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 1989, identifiée par le SIREN 349 767 327. Son siège social est situé 87 rue de Belfort Clos des Tilleuls, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 741E.

Fiche d'identité de ARCOS

Dénomination
ARCOS
SIREN
349 767 327
SIRET (siège)
349 767 327 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31349767327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 767 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
741E
Date de création
31 janvier 1989
Siège social
87 RUE DE BELFORT CLOS DES TILLEULS, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Finances de ARCOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCOS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCOS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    349 767 327 00019 · ouvert le 31 janvier 1989 · NAF 742C

  • 25000 BESANCONFermé

    349 767 327 00027 · ouvert le 30 juin 1992 · NAF 741E

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé

    349 767 327 00035 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 741E

Documents juridiques de ARCOS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 17 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 29 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 17 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 18 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de ARCOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCOS. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1989

Questions fréquentes sur ARCOS

Quel est le numéro SIREN de ARCOS ?

Le numéro SIREN de ARCOS est 349 767 327. Le SIRET de son siège social est 349 767 327 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31349767327.

Où se situe le siège social de ARCOS ?

Le siège social de ARCOS est situé 87 rue de Belfort Clos des Tilleuls, 25000 Besancon.

ARCOS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCOS.

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