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ARCTURUS

Active
Siren450 380 076SCI74200 THONON-LES-BAINSCréée le 07 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 380 076, ARCTURUS est une SCI créée le 7 octobre 2003. Elle est domiciliée 19 Che de sous Collonges, 74200 Thonon-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. EMMANUEL HEINIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCTURUS

Dénomination
ARCTURUS
SIREN
450 380 076
SIRET (siège)
450 380 076 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80450380076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 380 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 octobre 2003
Siège social
19 CHE DE SOUS COLLONGES, 74200, THONON-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARCTURUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCTURUS

EH

EMMANUEL HEINIS

Gérant

Depuis la création (07 octobre 2003) · 23 ans

CM

CATHERINE MATHEY

Gérant

Depuis la création (07 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de ARCTURUS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74200 THONON-LES-BAINSSiègeFermé

    450 380 076 00015 · ouvert le 15 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARCTURUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de ARCTURUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCTURUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCTURUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCTURUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARCTURUS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCTURUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCTURUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2003

Questions fréquentes sur ARCTURUS

Quel est le numéro SIREN de ARCTURUS ?

Le numéro SIREN de ARCTURUS est 450 380 076. Le SIRET de son siège social est 450 380 076 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80450380076.

Qui dirige ARCTURUS ?

ARCTURUS est dirigée par EMMANUEL HEINIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARCTURUS ?

Le siège social de ARCTURUS est situé 19 Che de sous Collonges, 74200 Thonon-les-Bains.

ARCTURUS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCTURUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCTURUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCTURUS.

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