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ARCTURUS

Active
Siren841 190 580SCI90200 ROUGEGOUTTECréée le 19 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

ARCTURUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juillet 2018, identifiée par le SIREN 841 190 580. Elle est domiciliée 10 rue du Quet, 90200 Rougegoutte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. KARINE SIMARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCTURUS

Dénomination
ARCTURUS
SIREN
841 190 580
SIRET (siège)
841 190 580 00016
N° TVA intracommunautaire
FR61841190580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 190 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juillet 2018
Siège social
10 RUE DU QUET, 90200, ROUGEGOUTTE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de ARCTURUS

l'acquisition, l'administration, la construction et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, notamment d'un bien sis 16 bis faubourg d'Alsace 90100 DELLE

Finances de ARCTURUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCTURUS

DC

DAMIEN CHANTERANNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juillet 2018) · 8 ans

KS

KARINE SIMARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juillet 2018) · 8 ans

Établissements de ARCTURUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90200 ROUGEGOUTTESiègeActif

    841 190 580 00016 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARCTURUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de ARCTURUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCTURUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCTURUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCTURUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARCTURUS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCTURUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCTURUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-07-19 · Début d'activité : 2018-07-01

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2018

Questions fréquentes sur ARCTURUS

Quel est le numéro SIREN de ARCTURUS ?

Le numéro SIREN de ARCTURUS est 841 190 580. Le SIRET de son siège social est 841 190 580 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61841190580.

Qui dirige ARCTURUS ?

ARCTURUS est dirigée par KARINE SIMARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARCTURUS ?

Le siège social de ARCTURUS est situé 10 rue du Quet, 90200 Rougegoutte.

ARCTURUS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCTURUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCTURUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCTURUS.

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