ARFEUILLE JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
ARFEUILLE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 1995, identifié par le SIREN 401 411 772. Son siège social est situé Lachaux, 63380 Condat-en-Combraille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ARFEUILLE JEAN
INSEE- Dénomination
- ARFEUILLE JEAN
- SIREN
- 401 411 772
- SIRET (siège)
- 401 411 772 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR19401411772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 411 772
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 mai 1995
- Siège social
- LACHAUX, 63380, CONDAT-EN-COMBRAILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARFEUILLE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ARFEUILLE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63380 CONDAT-EN-COMBRAILLESiègeActif
401 411 772 00015 · ouvert le 22 mai 1995 · NAF 6820B
Conformité de ARFEUILLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARFEUILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARFEUILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARFEUILLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mai 1995
Questions fréquentes sur ARFEUILLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de ARFEUILLE JEAN ?
Le numéro SIREN de ARFEUILLE JEAN est 401 411 772. Le SIRET de son siège social est 401 411 772 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19401411772.
Où se situe le siège social de ARFEUILLE JEAN ?
Le siège social de ARFEUILLE JEAN est situé Lachaux, 63380 Condat-en-Combraille.
ARFEUILLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARFEUILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARFEUILLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARFEUILLE JEAN.
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