ARLA
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
ARLA est une SCI immatriculée le 13 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 089 472. Son siège social est situé 11 RUE DE L ARBRE ROND Suzy, 02320 Cessieres-Suzy. ARLA relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). ARNAUD DE CLERCQ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARLA
INSEE- Dénomination
- ARLA
- SIREN
- 440 089 472
- SIRET (siège)
- 440 089 472 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR70440089472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 089 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 décembre 2001
- Siège social
- 11 RUE DE L ARBRE ROND Suzy, 02320, CESSIERES-SUZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARLA
exploitation d'immeubles
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Finances de ARLA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARLA
INSEEÉtablissements de ARLA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02320 CESSIERES-SUZYSiègeActif
440 089 472 00011 · ouvert le 04 décembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de ARLA
INPIConformité de ARLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARLA. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/01123
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 29 août 2025 · N° 22/13662
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 novembre 2024 · N° 23/00087
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 12 mars 2024 · N° 22/13662
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 avril 1997 · N° 95-17.342
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARLA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 2001
Questions fréquentes sur ARLA
Quel est le numéro SIREN de ARLA ?
Le numéro SIREN de ARLA est 440 089 472. Le SIRET de son siège social est 440 089 472 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70440089472.
Qui dirige ARLA ?
ARLA est dirigée par ARNAUD DE CLERCQ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARLA ?
Le siège social de ARLA est situé 11 RUE DE L ARBRE ROND Suzy, 02320 Cessieres-Suzy.
ARLA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARLA.
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