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ARNAUD Clément

Active
Siren999 308 505Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 07 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNAUD Clément est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2026, identifié par le SIREN 999 308 505. Son siège social est situé 16 F AV de la vaite, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de ARNAUD Clément

Dénomination
ARNAUD Clément
SIREN
999 308 505
SIRET (siège)
999 308 505 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71999308505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 308 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
07 janvier 2026
Siège social
16 F AV de la vaite, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD Clément

Débarras, brocante

Finances de ARNAUD Clément

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD Clément

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    999 308 505 00018 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 4789Z

Documents juridiques de ARNAUD Clément

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAUD Clément

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD Clément

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-07 · Début d'activité : 2026-02-01

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2026

Questions fréquentes sur ARNAUD Clément

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD Clément ?

Le numéro SIREN de ARNAUD Clément est 999 308 505. Le SIRET de son siège social est 999 308 505 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71999308505.

Où se situe le siège social de ARNAUD Clément ?

Le siège social de ARNAUD Clément est situé 16 F AV de la vaite, 25000 Besançon.

ARNAUD Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD Clément.

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