ARNAUD FRANCK
Active7112B · Ingénierie, études techniques
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
ARNAUD FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2001, identifié par le SIREN 435 260 393. Son siège social est situé 985 rue des Iles, 74950 Scionzier. ARNAUD FRANCK relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de ARNAUD FRANCK
INSEE- Dénomination
- ARNAUD FRANCK
- SIREN
- 435 260 393
- SIRET (siège)
- 435 260 393 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR74435260393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 260 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 01 février 2001
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 985 RUE DES ILES, 74950, SCIONZIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARNAUD FRANCK
Ingénierie, études techniques
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Établissements de ARNAUD FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74950 SCIONZIERSiègeActif
435 260 393 00010 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 7112B
Conformité de ARNAUD FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARNAUD FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNAUD FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2001
Marchés publics de ARNAUD FRANCK
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à ARNAUD FRANCK et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2019. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 26,0 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ARNAUD FRANCK
Quel est le numéro SIREN de ARNAUD FRANCK ?
Le numéro SIREN de ARNAUD FRANCK est 435 260 393. Le SIRET de son siège social est 435 260 393 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74435260393.
Où se situe le siège social de ARNAUD FRANCK ?
Le siège social de ARNAUD FRANCK est situé 985 rue des Iles, 74950 Scionzier.
ARNAUD FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNAUD FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNAUD FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD FRANCK.
Combien de salariés compte ARNAUD FRANCK ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ARNAUD FRANCK emploie 1 ou 2 salariés.
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