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384 630 752

Active
Siren384 630 752Entrepreneur individuel VAISON-LA-ROMAINECréée le 07 juillet 2023

0121Z · Culture de la vigne

Fiche d'identité de 384 630 752

Dénomination
384 630 752
SIREN
384 630 752
SIRET (siège)
384 630 752 00028
N° TVA intracommunautaire
FR56384630752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 630 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
07 juillet 2023
Siège social
VAISON-LA-ROMAINE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 384 630 752

viticulture coopérative

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Dirigeants et représentants de 384 630 752

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 384 630 752

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VAISON-LA-ROMAINESiègeActif

    384 630 752 00028 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0121Z

Conformité de 384 630 752

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 384 630 752. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 384 630 752 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 384 630 752

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2023

Marques déposées par 384 630 752

384 630 752 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • PV DOMAINE PIERRES VIEILLES

    N° 96643015 · Déposée le 23 septembre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 23 septembre 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr