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ARNAUD JACQUES

Active
Siren418 794 756Entrepreneur individuel30330 SAINT-PONS-LA-CALMCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 794 756, ARNAUD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit la Clapouz, 30330 Saint-Pons-la-Calm. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARNAUD JACQUES

Dénomination
ARNAUD JACQUES
SIREN
418 794 756
SIRET (siège)
418 794 756 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25418794756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 794 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LIEU DIT LA CLAPOUZ, 30330, SAINT-PONS-LA-CALM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD JACQUES

Culture de la vigne

Finances de ARNAUD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30330 SAINT-PONS-LA-CALMSiègeFermé

    418 794 756 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ARNAUD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAUD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur ARNAUD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD JACQUES ?

Le numéro SIREN de ARNAUD JACQUES est 418 794 756. Le SIRET de son siège social est 418 794 756 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25418794756.

Où se situe le siège social de ARNAUD JACQUES ?

Le siège social de ARNAUD JACQUES est situé Lieu Dit la Clapouz, 30330 Saint-Pons-la-Calm.

ARNAUD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD JACQUES.

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