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BORRELLY ARMAND

Active
Siren412 783 086Entrepreneur individuel30330 SAINT-PONS-LA-CALMCréée le 05 juin 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORRELLY ARMAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 1997, identifié par le SIREN 412 783 086. Elle est domiciliée Che sous le Mas, 30330 Saint-Pons-la-Calm. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BORRELLY ARMAND

Dénomination
BORRELLY ARMAND
SIREN
412 783 086
SIRET (siège)
412 783 086 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31412783086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 783 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
05 juin 1997
Siège social
CHE SOUS LE MAS, 30330, SAINT-PONS-LA-CALM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORRELLY ARMAND

Culture de la vigne

Finances de BORRELLY ARMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORRELLY ARMAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORRELLY ARMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30330 SAINT-PONS-LA-CALMSiègeActif

    412 783 086 00017 · ouvert le 05 juin 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BORRELLY ARMAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORRELLY ARMAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORRELLY ARMAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORRELLY ARMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORRELLY ARMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORRELLY ARMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORRELLY ARMAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 1997

Questions fréquentes sur BORRELLY ARMAND

Quel est le numéro SIREN de BORRELLY ARMAND ?

Le numéro SIREN de BORRELLY ARMAND est 412 783 086. Le SIRET de son siège social est 412 783 086 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31412783086.

Où se situe le siège social de BORRELLY ARMAND ?

Le siège social de BORRELLY ARMAND est situé Che sous le Mas, 30330 Saint-Pons-la-Calm.

BORRELLY ARMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BORRELLY ARMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORRELLY ARMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORRELLY ARMAND.

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