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ARNAUD PASCAL

Active
Siren803 302 447Entrepreneur individuel42660 JONZIEUXCréée le 01 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNAUD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2014, identifié par le SIREN 803 302 447. Son siège social est situé 11 Pl de l'Eglise, 42660 Jonzieux. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARNAUD PASCAL

Dénomination
ARNAUD PASCAL
SIREN
803 302 447
SIRET (siège)
803 302 447 00013
N° TVA intracommunautaire
FR68803302447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 302 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
01 juillet 2014
Siège social
11 PL DE L'EGLISE, 42660, JONZIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD PASCAL

Débit boissons - Restauration - Pizzas

Finances de ARNAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42660 JONZIEUXSiègeActif

    803 302 447 00013 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 5630Z

Documents juridiques de ARNAUD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de ARNAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur ARNAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARNAUD PASCAL est 803 302 447. Le SIRET de son siège social est 803 302 447 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68803302447.

Où se situe le siège social de ARNAUD PASCAL ?

Le siège social de ARNAUD PASCAL est situé 11 Pl de l'Eglise, 42660 Jonzieux.

ARNAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD PASCAL.

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