ARNAUD SEBASTIEN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 501 174 379, ARNAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 38650 Roissard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ARNAUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ARNAUD SEBASTIEN
- SIREN
- 501 174 379
- SIRET (siège)
- 501 174 379 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63501174379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 174 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 décembre 2007
- Siège social
- LE VILLAGE, 38650, ROISSARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARNAUD SEBASTIEN
Activité de bailleur de biens ruraux
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Établissements de ARNAUD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38650 ROISSARDSiègeActif
501 174 379 00013 · ouvert le 31 décembre 2023 · NAF 6820B
Conformité de ARNAUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARNAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNAUD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2007
Questions fréquentes sur ARNAUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ARNAUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ARNAUD SEBASTIEN est 501 174 379. Le SIRET de son siège social est 501 174 379 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63501174379.
Où se situe le siège social de ARNAUD SEBASTIEN ?
Le siège social de ARNAUD SEBASTIEN est situé Le Village, 38650 Roissard.
ARNAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD SEBASTIEN.
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