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ARNOULD PASCAL

Active
Siren792 652 125Entrepreneur individuel88120 BASSE-SUR-LE-RUPTCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 652 125, ARNOULD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Elle est domiciliée 8 Che de la Piquante Pierre, 88120 Basse-sur-le-Rupt. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ARNOULD PASCAL

Dénomination
ARNOULD PASCAL
SIREN
792 652 125
SIRET (siège)
792 652 125 00024
N° TVA intracommunautaire
FR29792652125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 652 125
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
8 CHE DE LA PIQUANTE PIERRE, 88120, BASSE-SUR-LE-RUPT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNOULD PASCAL

Location de logements

Finances de ARNOULD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNOULD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNOULD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88120 BASSE-SUR-LE-RUPTSiègeActif

    792 652 125 00024 · ouvert le 04 juin 2014 · NAF 6820A

  • 93000 BOBIGNYFermé

    792 652 125 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARNOULD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNOULD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNOULD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNOULD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOULD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOULD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNOULD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur ARNOULD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARNOULD PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARNOULD PASCAL est 792 652 125. Le SIRET de son siège social est 792 652 125 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29792652125.

Où se situe le siège social de ARNOULD PASCAL ?

Le siège social de ARNOULD PASCAL est situé 8 Che de la Piquante Pierre, 88120 Basse-sur-le-Rupt.

ARNOULD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOULD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOULD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOULD PASCAL.

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